Objet

Le Comité des Œuvres Sociales des Portes de l’Isère est une  association régie par la loi de juillet 1901.

Il réunit l’ensemble des personnels de la CAPI et des communes de l’Isle d’Abeau, Four,  St Quentin Fallavier, Vaulx -Milieu, Villefontaine, Crachier, la Verpillière, les Eparres, Chézeneuve, Meyrié, Sérézin de la Tour.

Son but est l’organisation des Œuvres Sociales à destination de l’ensemble des personnels.

Le financement des activités provient essentiellement des subventions des collectivités et des cotisations annuelles des adhérents.

Son administration et sa gestion relèvent uniquement des membres élus au sein des adhérents des collectivités, réunis en Conseil d’Administration. Un règlement intérieur  en fixe les modalités.

La carte d’adhérent conditionne l’acceptation du règlement dans sa totalité et la volonté de s’y conformer.

 

Les administrateurs, titulaires et suppléants, sont élus pour un  mandat de 5ans. Le conseil d’administration définit les modalités des élections et les organise.